Réglement intérieur

 

 

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association Endurance Passion 13 dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté lors de l’Assemblée Constitutive le 05 septembre 2010 et a été actualisé dans le cadre de l’AG du 16 septembre 2011 puis de celle du 16 septembre 2016. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent et est susceptible d’évoluer chaque année à l’occasion de l’Assemblée Générale (AG).

 

Organisation de l'association

 

          L’association à été créée le 05 septembre 2010,

          Il existe deux sections : course à pied et randonnée,

          L’association est composée d’un Bureau et d’un Comité Directeur,

          La diffusion des comptes rendus sera diffusée par mail ou à défaut par le biais des membres de l’association,

          le numéro d’identification de l’association auprès de la Préfecture est : W133015181.

          En vertu de l’article 13 des statuts qui stipule que « les membres du Comité Directeur sont élus par l'AG, pour une durée de 2 ans, et qu’en cas de vacance, il est procédé à une nouvelle élection lors de la prochaine Assemblée Générale », tout membre adhérent peut faire acte de candidature au sein du Comité Directeur après en avoir avisé par courriel ou courrier simple le bureau au moins un mois avant la date de l’AG.

          De la même manière, tout membre désireux de démissionner de son poste au sein du comité directeur doit en informer par courriel ou courrier simple le bureau au moins 2 mois avant la date de l’AG.

 

Délégations de signature

 

Conformément à l’article 15 des statuts, le Président peut donner délégation de signature pour tout ce qui procède du fonctionnement régulier de l’association.

Le Président peut déléguer dans les limites des pouvoirs qui lui sont conférés à toutes personnes adhérentes à l’association ;

La délégation ne peut être imposée et doit être librement acceptée par le délégataire désigné.

La délégation sera accordée en cas d’absence occasionnelle du Président.

La délégation donnera lieu à la rédaction d’un acte qui précisera l’identité des parties et la qualité de chacun.

Cette délégation sera établie en autant d’originaux que de parties.

En ce qui concerne la délégation de signature à la banque, le délégant et le délégataire devront se présenter à leur agence pour signaler tout changement intervenu dans cette délégation.

 

 

Les activités

 

Rappel les activités proposées :

          sports d’endurance et notamment la course à pieds, et la randonnée nature.

          activités visant à faire débuter ou reprendre la course à pieds à des personnes à la recherche de la convivialité et de l’émulation d’un groupe ou à faire progresser des coureurs préparant des courses,

          loisir sportif et éducatif par l’apprentissage des activités sportives.

 

Responsable de la section course à pied : Consalvi Marc

Responsable de la section randonnée : Bartissol Marion

 

Les modalités d'adhésion

 

       Pièces à fournir

  fiche d'adhésion pour les nouveaux adhérents avec paiement de l’adhésion (15€);

  certificat médical datant de moins de 3 mois à compter de la date d’adhésion à l’association ou à compter du démarrage de la saison prévue le 1er septembre de chaque année ;

  autorisation parentale pour les mineurs ;

  décharge parentale obligatoire pour les enfants randonneurs précisant que les marches se font sous la responsabilité totale des parents ;

  Une assurance individuelle est obligatoire (nécessité de prendre une Licence FFA - loisir ou compétition - pour la pratique de la course à pied)

 

             Montant annuel de la cotisation 

  section course à pied : cotisation annuelle 60€ ; au prorata à partir du 1er mars.

     Il pourra être exceptionnellement accordé une exonération des frais de cotisation pour service avéré rendu à l’association après avis favorable du Comité Directeur,

  section randonnée ou participation occasionnelle aux activités du club: cotisation annuelle : 20€ ;

  les membres adhérents randonneurs sont exonérés du montant de la cotisation annuelle la première année.

  Les enfants des membres de l’association sont exonérés des frais d’adhésion et de cotisation.

 

       Conditions de paiement : par chèque bancaire libellé à l’ordre de l’association.

 

 

Les déplacements

 

Les déplacements vers les lieux de rendez-vous, compétitions, départs de course ou randonnées, sont laissés sous la responsabilité de chacun et non celle d’Endurance Passion 13.

•  Utilisation de véhicules personnels et assurance.

• Possibilité de Remboursements de frais de transport : l’association pourra après validation par le Bureau procéder au remboursement des frais de transport (péage et frais kilométriques) pour certains déplacements en compétition ou déplacements spécifiques à raison de 30 centimes par kilomètre et de 3 personnes au moins par voiture et sous réserve de la fourniture de justificatifs (inscription à la course, tickets de péage) .

 

Les activités et leurs conditions de pratique

 

Lors des pratiques sportives en nature, il est conseillé aux adhérents de se munir d’un équipement adapté et de pouvoir se ravitailler en eau et aliments pour l’effort.

Lors des compétitions, les participants devront, dans la mesure du possible , porter la tunique du club.

 

 

Les procédures disciplinaires

 

Les personnes n’ayant pas rempli toutes les conditions fixées dans les modalités d’adhésion ne pourront pas intégrer l’association.

Les personnes ne respectant pas les clauses prévues dans les Statuts et le RI pourront, après consultation du Comité Directeur, être exclues de l’association.

Les personnes adhérentes à la section course à pied doivent, si elles adhèrent également à une autre association sportive, fournir une copie de leur licence sportive pour justifier d’une assurance individuelle.

 

 

Accueil de mineurs

 

Pendant le temps d'activité, l'association accueille les mineurs adhérents les jours d’entrainement prévus les lundi et mercredi de 18h30 à 20h30 au parc Borély et le week end (pas de lieu défini) . Lors de manifestations ponctuelles, l’association est responsable des adhérents mineurs durant le temps de pratique, qui sera défini préalablement et dont les tuteurs auront pris connaissance et donnés leur accord écrit.

Les lieux et jour d’entrainement sont susceptibles d’évoluer en cours d’année. De part la nature de l’activité proposée (course sur route et nature), les lieux d’entrainement varient.

 

 

Assurance

 

L’association a souscrit une police d’assurance auprès de la G.M.F permettant de couvrir les risques suivants :

   la responsabilité civile c'est-à-dire la prise en charge des dommages accidentels causés à des tiers du fait de la responsabilité civile des membres, des bénévoles, des dirigeants ;

         l’assurance des manifestations occasionnelles de l’association : Assurance de la responsabilité civile de l'association pour des manifestations rassemblant jusqu’à 750 personnes ;

       l’assurance des locaux mis à disposition : Couverture de la Responsabilité locative de l'association jusqu'à 30 jours / an, consécutifs ou non ;

     défense pénale et recours : Assistance d’un avocat en cas de poursuite des assurés devant la justice pénale pour un événement couvert par le contrat ;

         information juridique : Possibilité pour l'association de bénéficier de 5 consultations juridiques par téléphone et par année d'assurance.

 

Les membres adhérents coureurs s’engagent à souscrire une assurance individuelle accident par le biais d’une licence sportive,

 

L'ensemble des membres (randonneurs, coureurs, non coureurs) s’engagent à souscrire en leur nom et pour le compte de leurs enfants à une assurance individuelle contre les risques inhérents aux activités proposées par l’association.

 

Participation à la vie de l'association : bénévolat

 

Tous les actes pris dans le cadre de l’association sont purement bénévoles Toutefois, il pourra être

prévu la prise en charge par l’association de frais liés à la formation des animateurs et entraineurs en

vue d’améliorer les conditions d’entrainement de ses membres.

 

Actions en justice

 

L’association pourra ester en justice par l’intermédiaire d’un avocat et après décision du Comité Directeur.

 

Informatique et libertés, droits à l'image

 

Les membres sont avisés que certaines informations personnelles peuvent être inscrites dans un fichier informatique du Club, qu'ils peuvent y avoir accès sur simple demande et demander par tout moyen à leur convenance de supprimer ou modifier tout ou partie de ces informations.

Les membres sont aussi avisés de l'existence d'un site internet ouvert au public destiné à l'animation du Club et à l'information des membres.

Ils autorisent que des photographies de groupe ou prises de loin y soit publiés mais que toute photographie sera supprimée de la publication sur simple demande.

 

 

Fait et mis à jour à Marseille, le 16 septembre 2016

 

 

Le Bureau

 

 

                 Le Président                      La Vice-Présidente                       Le Trésorier                      La Secrétaire

            Guillaume Wattinne                 Nathania Cahen                    Franck Roux-Aymard             Nathalie Voutier