Statuts

TITRE I

PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION

 

Article 1

Constitution et dénomination

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour dénomina-tion : Endurance Passion 13.

 

Article 2

Buts

 

Cette association a pour buts :

 

✔ La pratique, l’encadrement et le suivi régulier de sports d’enduran-ce et notamment la course à pieds, et la randonnée nature, d’activités visant à faire débuter ou reprendre la course à pieds à des personnes à la recherche de la convivialité et de l’émulation d’un groupe ou à faire progresser des coureurs préparant des courses,

 

✔ D’offrir à ses membres un loisir sportif et éducatif par l’appren-tissage des activités sportives.

 

L’Association s’interdit toute discrimi-nation et veille au respect de la charte de déontologie du Sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français.

 

L’Association s’engage à respecter la réglementation des fédérations aux-quelles elle est affiliée.

 

Article 3

Siège social

 

Le siège social est fixé à MARSEILLE, Il peut être déplacé sur simple décision du Comité Directeur et dans toute autre ville sur décision de l'Assemblée Générale.

 

Article 4

Moyens d’action

 

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

 

- La mise en place d’entraînements spécifiques à la pratique de la course à pied,

 

- la participation à certaines compétitions sportives de Course à pieds, randonnées de façon individuelle, ou collective,

 

- l’organisation de séances spécifiques de préparation physique (renforcement musculaire, étirements, assouplisse-ments, notions de diététique),

 

- l'organisation de séances spécifiques de préparation physique (renforcement musculaire, étirements, assouplis-sements, notions de diététique),

 

- l’organisation de sorties randonnées et de séjours de remise en forme en nature, l’organisation de manifes-tations (sportives, repas, weekend sportif …).

 

Article 5

Règlement Intérieur

 

Le règlement intérieur est établi par le Bureau qui le fait approuver par l’Assemblée Générale. Il est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

 

Article 6

Durée de l’association

 

La durée de l’association est illimitée.

 

TITRE II

COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

 

Article 7

Composition de l’association

 

Les membres :

 

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations. Ils sont désignés par l’assemblée générale et ont le droit de participer à l’Assemblée générale avec voix délibérative.

 

Sont membres bienfaiteurs, ceux qui acquittent une cotisation spéciale fixée par l’assemblée générale et ont le droit de participer à l’assemblée générale avec voix délibérative.

 

Sont membres adhérents ou actifs, ceux qui adhèrent aux présents statuts, qui sont à jour de leur cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale et qui participent aux activités de l’association. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative.

 

Les mineurs peuvent adhérer à l’association avec autorisation obligatoire des parents ou du tuteur. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative à partir de 16 ans.

 

Article 8

Admission et adhésion

 

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts ainsi qu’au règlement intérieur et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale.

 

L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun des membres.

 

Article 9

Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre se perd par :

 

✔ la démission adressée par écrit au président de l'association, par lettre AR ou remise en main propre.

 

✔ le décès,

 

✔ l'exclusion ou radiation, pronon-cées par le Bureau pour infraction aux statuts ou pour motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association, ou pour motif grave ou litige entre des fédérations, leurs structures, leurs membres et/ou leurs licenciés, sera traité, selon le cas, conformément aux Règlements Généraux ou au Règlement Disciplinaire des fédérations sportives.

Article 10

Responsabilité des membres

 

Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. De plus, les adhérents s’engagent à fournir un certificat médical de non contre indication à la pratique de la course à pieds en compétition daté de moins de 3 mois à compter de l’adhésion à l’association ou un certificat médical autorisant la pratique du sport pour les autres activités d’endurance.

 

 

L’association s’engage à souscrire une police d’assurance de même que les membres pratiquant toutes activités sportives.

 

TITRE III

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

 

Article 11

Décisions collectives des membres

 

Les décisions collectives des membres sont prises, soit en assemblée générale annuelle, soit en assemblée générale extraordinaire, soit par voie de consultation écrite.

 

Tout membre de l’association peut soumettre à la collectivité un projet de décision collective.

 

En cas de consultation écrite, le Bureau envoie à chaque membre le texte des résolutions proposées accompagné des documents nécessaires à l’information des membres. Les membres disposent d’un délai de quinze jours francs à compter de la date de réception des textes des résolutions pour émettre leur vote par écrit. Le vote est formulé sur le texte même des résolutions proposées et pour chaque résolution, par le mot : “oui”, “non” ou “abstention”.

 

La conclusion d’un emprunt bancaire ou d’un contrat de travail par l’association ne peut résulter que d’une décision collective des membres.

 

Article 12

Assemblée Générale Ordinaire

 

L’assemblée générale ordinaire se réunit en principe au moins une fois par an à l’initiative du Président.

 

Une autre Assemblée Générale peut se tenir à l’initiative du Comité Directeur ou à celle du tiers, au moins, des Membres du Club.

 

Elle comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation, y compris les membres mineurs.

 

Les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations. La convocation à ces Assemblées Générales doit être envoyée aux Membres, par tout moyen, au moins quinze jours avant la date prévue.

 

Le (la) président(e), assisté(e) des membres du bureau, préside l'assemblée générale.

 

L'assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d'activité. Le (la) trésorier(e) rend compte de l'exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’assemblée. Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant. Elle pourvoit, au scrutin secret à la nomination ou au renouvellement des membres du Comité Directeuren veillant à respecter l’égal accès des hommes et des femmes, dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Comité Directeur (avec autorisation des parents ou du tuteur) mais ne peuvent être ni président(e) ni trésorier(e). Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité. Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du président(e) est prépondérante.

 

Les votes de l'assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret. Le vote par correspondance est interdit. Le vote par procuration est admis au profit d’un autre membre. Un même membre ne peut cumuler plus d’une procuration. Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.

 

Il est tenu procès-verbal des séances.

 

Article 13

Comité Directeur

 

Les pouvoirs de direction au sein du Club sont exercés par un Comité Directeur.

 

Le nombre des membres de ce Comité Directeur est au maximum de 9. Les membres sortants sont rééligibles. Les membres du Comité Directeur sont élus par l'Assemblée Générale, pour une durée de 2 ans, scrutin secret majoritaire à un tour.

 

En cas de vacance, il est procédé à une nouvelle élection lors de la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où aurait normalement expiré le mandat des membres normalement élus et/ou remplacés.

 

Composition du Comité Directeur :

 

La représentation hommes/femmes au sein du Comité Directeur doit être proportionnelle au nombre de licenciées éligibles. Le nombre de sièges ainsi obtenu sera arrondi au chiffre supérieur. En l’absence de candidature féminine le ou les postes seront laissés vacants et complétés dès que possible.

 

Conditions d'éligibilité au Comité Directeur :

 

Est éligible au Comité Directeur du Club, toute personne à jour de ses cotisations à la date de dépôt des candidatures.

 

Les conditions à remplir pour être candidat au Comité Directeur sont :

• avoir seize ans révolus au jour de l'élection.